Stade Montois Rugby utilise des cookies pour vous garantir une bonne expérience de navigation. Si vous continuez à visiter notre site, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.

Taxe d'apprentissage

- Taxe d'Apprentissage 2020 -

Cher Partenaire,

En tant qu'Entreprise, vous devez chaque année vous acquitter de la Taxe d' Apprentissage.

En 2020, suite à l'entrée en vigueur de la Loi avenir, les dispositions relatives à la collecte connaissent des évolutions.

Toujours calculée sur votre masse salariale, la collecte sera divisée en deux parties :

  1. La part« Quota», représentant 87% de la taxe sera versée aux opérateurs de compétences
    (OPCO); puis en 2021, la collecte sera assurée par les URSSAF.
  2. Le solde de la taxe d'apprentissage ou « barème », représentant 13% de la taxe d'apprentissage, servira à financer les formations initiales technologiques ou professionnelles (hors apprentissage).

Conformément au Décret 2019-1491 du 27 décembre 2019, L'Association Stade Montois Rugby est habilitée à recevoir directement le montant du barème à hauteur de 13% de la taxe d'apprentissage.

L'opportunité pour vous de donner un sens à votre impôt, en choisissant de soutenir sur votre territoire, la formation montoise de jeunes joueurs de rugby jusqu'au Centre de Formation, et contribuer ainsi à l'éclosion de joueurs de talent qui viendront alimenter l'équipe professionnelle.

Vous trouverez en pièce jointe un document support pour vous aider à comprendre pourquoi et comment verser vos 13% à l'Association Stade Montois Rugby.

Concernant le versement des 87%, et afin d'assurer et pérenniser des formations qualifiantes dans le domaine du Sport, merci de flécher votre contribution au CFA Sport Animation de Talence, partenaire du Stade Montois Rugby depuis de nombreuses années par sa contribution aux aides liées à la formation.

Pour que la formation montoise soit encore plus performante, le Stade Montois Rugby dans toutes ses structures vous remercie pour le renouvellement de votre soutien.

Au plaisir de vous retrouver au Stade, recevez, cher partenaire, nos sincères salutations sportives.

 

 

 

 

 

 

Pour télécharger la plaquette : Taxe d'Apprentissage

Cliquez sur le lien ci-dessous ou sur les visuels

- Taxe d'Apprentissage

 

 

- Télécharger la Promesse de Versement - ICI -

 

 

 

- Bordereau de Versement de la Taxe d'Apprentissage -

- Téléchargez le Bordereau -